Mentions Légales

Home/Mentions Légales
Mentions Légales 2017-04-19T14:55:15+00:00

EDITEUR

ELECTRIC’CARS

Mail: ecars67@yahoo.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

M.OHREL 06 01 82 56 77

CRÉATION DU SITE WEB ET HÉBERGEMENT

Les aspects techniques et graphiques de ce site ont été conçus et réalisés par Web67.

Le présent site est hébergé par la société Infomaniak, sise 26 avenue de la Praille 1227 CAROUGE, SUISSE
La responsabilité de ELECTRIC’CARS  ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site de Mairie de l’Association ANDROGYNE est la propriété exclusive de ELECTRIC’CARS et est protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de ELECTRIC’CARS issus de la législation susvisée.

LIENS HYPERTEXTES

Les sites externes accessibles grâce aux liens hypertextes présents sur le site de ELECTRIC’CARS ne relèvent en aucun cas du contrôle ni de la responsabilité de ELECTRIC’CARS

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site de ELECTRIC’CARS est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de ELECTRIC’CARS et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

TEXTES ET PHOTOS

Sauf mention contraire, les textes et images utilisés pour la réalisation de ce site sont la propriété exclusive de ELECTRIC’CARS. Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l’accord de leur propriétaire.